papywarrior a écrit:
Argentum Aurum a écrit:
papywarrior a écrit:
Vous pensez que Israël ou des associations mémoriels vont réclamer le butin si c'est bien l'or ou il appartiendra à la pologne ?
généralement il y a deux cas:
1. si il existe des propriétaires légitimes (pa ex. des héritiers, des musées ...)>> biens volés >> les biens sont rendus, moins les frais de recherche/découverte
2. sans propriétaire >> trésor >> 1/2 pour les découvreurs et 1/2 pour les propriétaires du terrain
ça ce passe comme ça dans le droit polonais ou tu cites le droit français ?
C'est le droit en France, mais aussi en Belgique et en Espagne ... voir en Pologne car une bonne part du droit en Europe continentale est d'origine romaine et/ou basé sur le code napoléon qui s'est exporté dans beaucoup de pays.
... c'est pour cela que ma phrase commence par "généralement"
PS: pour les anglais ... "généralement" c'est différent car la loi fait appel à la jurisprudence. Mais dans ce cas c'est +/- pareil.
En matière de trésor en Angleterre c'est aussi fifty-fifty, mais avant il faut déclarer le trésor au Coroner (police) qui doit rechercher le/les propriétaire(s). (En France, les propriétaires doivent se faire connaître)