ramier a écrit:
Merci Be Habba, de m'avoir indiqué les conditions générales de vente, mais malheureusement, pour moi et après lecture, c'est du chinois et je ne sais toujours pas si l'acheteur reste propriétaire de cet or en cas de faillite de la banque.
En clair, si cet or fait partie ou non des actifs de la banque. S'il est insaisissable ou non.
Pour moi aussi, c'est du chinois. Ce que j'ai compris, c'est que c'est sous-traité, et que c'est "fongible". Donc, dans le meilleur des cas, il y a chez CPoR un gros tas de naps sur une étagère marquée "Cortal Consors". Ou plus probablement, une écriture dans un logiciel qui dit que parmi les XX naps que CPoR a au coffre, NN appartiennent aux clients de Cortal Consor. C'est bien le sens de "fongible" : il y a un gros paquet qui est identifié, mais dans ce gros paquet les possessions individuelles des clients ne sont pas identifiées.
Cela dit, les mauvaises langues (que je ne suis pas) diront peut-être que cette écriture est virtuelle, et que rien n'oblige dans les faits le gardien à identifier et "geler" ce paquet "Cortal Consors". Le gardien pourrait très bien considérer qu'il arrivera toujours à fournir avec son stock courant, donc qu'il n'a pas besoin de gardienner physiquement ce paquet.
Mais cela étant dit, ta question est naïve à la base : savoir si ça reste identifié à toi en cas de faillite de la banque. Tu crois qu'une banque va t'écrire noir sur blanc ce qui se passera avec tes avoirs en cas de faillite ? Qu'elle va te détailler sur quoi et à quelle hauteur tes avoirs sont garantis, et sur quoi tu vas avoir une perte sèche ?
Non seulement elles ne le font pas car ça serait sans doute assez effrayant pour les clients... Mais en plus, c'est franchement impossible à prévoir ce qui se passera en cas de faillite d'une grosse banque européenne. Et le reste de l'économie et de la société ? Relis un peu la crise en Argentine et le corralito. Imagine toi, avec des banques toutes fermées et des émeutes dans les rues, aller essayer de faire valoir ton bien auprès de CPoR en disant : si si, vous êtes sous-traitant de Cortal, et j'ai là un papier qui dit que...