Cet article concerne tous les pays de l'UE et explique bien la raison des efforts faits par nos gouvernements pour supprimer le cash et l'or...

(Belgique) En 2017, le fisc en saura encore plus sur vos avoirs à l'étranger
10 décembre 2016 - Isabelle Dykmans - © mfn online editor import

Ce n’est pas comme si le fisc ne savait rien sur vos avoirs situés à l’étranger. Déjà aujourd’hui, il reçoit une foule de renseignements vous concernant, en tout cas au sein de l’Union européenne. Mais l’année prochaine, la zone de transparence fiscale s’élargira à 54 pays. En 2018, ils seront même 90 pays à s’échanger automatiquement des informations sur les comptes que vous possédez, leur solde, les revenus qu’ils produisent….

Ce n’est plus un mythe, ce n’est plus seulement une volonté politique. C’est bien réel et c’est pour demain: dès septembre 2017 au plus tard, le fisc saura à peu près tout sur l’étendue de votre patrimoine et les revenus qu’il produit à l’étranger. Car le grand marché de l’échange automatique d’informations financières entre les pays s’intensifiera l’année prochaine. Pas moins de 54 juridictions vont commencer à s’échanger des informations sur les comptes des non-résidents selon la norme CRS (common reporting standard). Et en 2018, 25 nouvelles juridictions, dont la Suisse, s’y mettront aussi.

La masse d’informations qui va passer d’institutions financières en administrations fiscales avant de traverser les frontières est colossale, même si quantité de renseignements parviennent déjà, et depuis de nombreuses années, au fisc belge. De fait, depuis la directive sur la fiscalité de l’épargne de 2005 dans l’Union européenne, qui visait l’échange d’informations sur les intérêts perçus par des personnes physiques à l’étranger, de nouveaux accords internationaux ont été signés et de plus en plus de renseignements sont entrés dans le champs de la transparence.

Les renseignements qui parviennent ainsi à l’administration fiscale belge sont de plus en plus nombreux, de plus en plus complets et de plus en plus réguliers. Ce qui permet de s’assurer que l’impôt dû dans les cas transfrontaliers est correctement perçu. Car la matière internationale est toujours plus présente dans les dossiers fiscaux. "Du point de vue de la vérification fiscale, la matière internationale constituera à terme le quotidien de l’agent taxateur, au même titre que le traitement des renseignements d’origine belge", prévient ainsi Florence Angelici, porte-parole du SPF Finances.

1. Quelles informations vont être échangées?

Les institutions financières devront donc communiquer de manière standardisée à l’administration fiscale de leur pays toutes les données financières des non-résidents dont elles auront préalablement identifié le domicile fiscal. Outre les numéros de compte, l’échange d’informations porte sur les soldes et les revenus de ces comptes. Les mouvements sur les comptes bancaires ne sont pas automatiquement échangés mais peuvent être demandés sous certaines conditions à l’Etat partenaire.

Pour un compte titre, la banque communiquera donc le montant brut des intérêts, des dividendes et autres revenus produits par les actifs détenus sur le compte, dont le montant brut de la revente de titres par exemple.

Pour les comptes de dépôt, la banque communiquera le montant brut total des intérêts.
Pour les contrats d’assurance-vie, l’assureur renseignera notamment l’identité du preneur, le type de contrat et la valeur de rachat (soit le montant que vous obtiendriez si vous deviez sortir de votre assurance-vie) et les rachats effectués au cours de l’année de référence.

Et de fait, l’administration fiscale belge en saura nettement plus sur vos avoirs à l’étranger que sur vos avoirs en Belgique. Chez nous, les banques communiquent au premier trimestre de chaque année au Point de contact central (PCC) le nom de leurs clients et leur numéro de compte ou de contrat, mais aucun solde n’apparaît. De plus, ce n’est qu’en cas de suspicion de fraude que le fisc peut demander des informations au PCC. En revanche, il disposera désormais de toutes les informations concernant les comptes à l’étranger du contribuable belge et pourra les utiliser comme bon lui semble, sans suspicion de fraude.

2. Quand les renseignements sont-ils collectés?

Pour 2017, les renseignements échangés portent sur les données de 2016. "Il ne s’agit pas de la photographie de la situation au 31 décembre 2016, mais bien d’une vue globale sur toute l’année. Cela condamne les ‘bricolages’ de dernière minute proposés par certains banquiers étrangers", souligne Me Grégory Homans, avocat spécialisé en droit fiscal, associé au cabinet Dekeyser & Associes.

Ainsi, si vous avez eu un compte ouvert pendant trois semaines aux Seychelles au mois de janvier 2016, la banque de l’archipel doit prévenir son administration fiscale qui informera le fisc belge au plus tard en septembre 2017, même si ce compte a été clôturé entretemps. Les informations portent donc toujours sur l’année N-1 dans son entièreté.

3. Quels pays participent à l’échange d’informations?

Au total, 90 pays se sont actuellement engagés à participer à l’échange d’informations dans le cadre des CRS, en deux phases. Une première partie d’entre eux échangera des informations à partir de 2017 et une autre partie commencera en 2018.

Les "early adopters" sont au nombre de 54. On y trouve tous les pays de l’Union européenne à l’exception de l’Autriche. De nombreux autres pays sont également signataires, dont les (ex) paradis fiscaux notoires du type Iles vierges britanniques, la Barbade, les Iles Caïman, l’Ile de Man, le Lichtenstein, Saint-Marin, Gibraltar, etc.
En 2018, la Suisse et l’Autriche rejoindront cette zone géante de transparence fiscale, avec Andorre, Monaco, les Iles Cook, les Bahamas, l’Indonésie, Macao ou encore le Panama. "Il est intéressant de constater que les Emirats Arabes Unis (entre autres Dubaï), Singapour, l’Ile Maurice et le Quatar pratiqueront également les échanges automatiques d’informations pour les données 2017. Cela démontre le succès des CRS", poursuit-il.

Parmi les grands absents, on retrouve surtout les Etats-Unis (qui ont une vision unilatérale – en leur faveur – de l’échange d’informations avec le règlement Fatca). Mais aussi presque tous les pays d’Afrique et une série de pays asiatiques, comme la Thaïlande, les Philippines, le Vietnam ou Taïwan. Sans oublier quantité de minuscules archipels, comme les Maldives.

La liste précise des pays et leur année d’entrée dans le système (2017 ou 2018) est disponible sur le site de l’OCDE.

Carte des pays concernés par le CRS

• En vert, les pays qui participeront à l’échange d’informations dès 2017.
• En rouge, les pays qui participeront à partir de 2018.


4. Que sait déjà le fisc sur vos avoirs à l’étranger?

En réalité, le fisc en sait déjà beaucoup sur les avoirs des contribuables belges à l’étranger. Car l’échange automatique d’informations est déjà en place depuis 2005 dans l’Union européenne. Comme l’explique Charles Kesteloot, responsable de la planification successorale chez Degroof Petercam, "les CRS ne vont pas révolutionner les échanges au niveau des situations ‘simples’ dans l’Union européenne, qui vont déjà plus loin depuis plusieurs années".

En 2005, les Etats membres de l’UE ont en effet commencé à échanger automatiquement les informations concernant les intérêts de l’épargne et de certains produits fiscalement assimilés des non-résidents. Au départ, le Luxembourg, l’Autriche et la Suisse ont opté pour un prélèvement fiscal à la source, ce qui les dispensait de fournir les informations prévues par la directive. Mais en 2015, le Luxembourg est passé à l’échange d’informations, la Suisse l’a suivi en 2016 et l’Autriche y passera aussi en 2017.

En 2011, l’impact de la directive "épargne" ayant été jugé trop limité, l’Union européenne a décidé d’élargir progressivement la nature des informations échangées à cinq catégories de revenus et de capital: les revenus professionnels, les tantièmes et jetons de présence, les produits d’assurance-vie, les pensions, la propriété et les revenus de biens immobiliers. Ces informations font donc aujourd’hui l’objet d’échanges au sein de l’Union européenne, mais a priori pas au sein des pays signataires de la norme CRS (sauf les assurances-vie). Ce qui n’empêche naturellement pas chaque pays de signer ses propres accords. Mais les choses pourraient encore évoluer. Le SPF Finances précise en effet qu’il est prévu, qu’à l’avenir, "les échanges de renseignements automatiques relatifs aux catégories de revenus précitées soient élargis aux Etats non membres de l’UE".

5. Les personnes morales sont elles visées par la transparence?

Oui, et c’est justement dans ce cadre que les CRS peuvent changer les choses. "Les CRS vont plus loin que les autres initiatives d’échanges d’informations, car ils visent les constructions juridiques comme les trusts et les fondations mais aussi les fonds d’investissement spécialisés au Luxembourg", explique Charles Kesteloot. "Par exemple, ces fonds d’investissement spécialisés au Luxembourg seront considérés comme des institutions financières, qui vont communiquer les dividendes, les intérêts, les produits de cession et les contre-valeurs. Le raisonnement est le même pour les constructions juridiques".

Dans ce contexte, les CRS pourraient "doper" les recettes de la taxe Caïman qui vise, depuis le 1er janvier 2015, à taxer les revenus de constructions juridiques étrangères dans le chef de leur fondateur, de ses héritiers, de tiers bénéficiaires ou d’actionnaires. Elle devait rapporter 460 millions, mais elle n’en aurait en réalité rapporté que 40 selon les estimations du député CD & V Eric Van Rompuy. A titre d’information, pour l’exercice d’imposition 2015, 1.580 contribuables ont signalé dans leur déclaration IPP être fondateur ou tiers bénéficiaire d’une construction juridique, selon des chiffres fournis par le SPF Finances.

Bien déclarés, vos avoirs à l’étranger ne craignent pas les CRS

La transparence fiscale quasi-totale ne devrait cependant pas effrayer ceux qui s’acquittent correctement de leur obligation déclarative belge.

Pour rappel, un résident fiscal belge qui dispose d’un compte à l’étranger est tenu de le signaler au Point de contact central de la BNB. Par ailleurs, il doit le mentionner dans sa déclaration fiscale et déclarer les revenus (intérêts ou dividendes), déduction faite du précompte mobilier déjà payé dans le pays étranger au profit du pays étranger. L’impôt total en Belgique est en effet calculé sur les revenus mondiaux du contribuable.

Concernant les assurances-vie souscrites auprès d’un assureur étranger, le contribuable belge est également tenu de mentionner l’existence de ce contrat dans sa déclaration fiscale. Il doit préciser le nom et le prénom du preneur ainsi que le pays d’origine de l’assureur chez qui il a souscrit ce contrat.

Les contribuables qui sont impliqués dans des constructions juridiques à l’étranger doivent le signaler dans leur déclaration fiscale. Ils doivent ajouter les revenus de la construction à leurs propres revenus de même nature. C’est ce qu’on appelle la taxe Caïman, un impôt par transparence qui vise à taxer le fondateur, détenteur ou bénéficiaire d’une construction juste comme si cette construction n’existait pas. Son tarif dépend donc du type de revenus de la construction.

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Il n’y a pas de "guerre contre le cash" mais contre la totalité de votre argent
Par Philippe Herlin - 22 déc. 2016

Et si la "guerre contre la cash" était l’arbre qui cache la forêt, le chiffon rouge qu’on agite ? Et si le danger ne pesait pas seulement sur l’argent liquide mais sur la totalité de l’argent des déposants ? La guerre contre le cash, que l’on voit ici et là, n’est selon nous qu’un élément d’une menace globale contre les épargnants et tous leurs avoirs.

Bien sûr, restreindre l’utilisation de l’argent liquide constitue déjà en soi une atteinte aux libertés. Sous prétexte de lutter contre le trafic de drogue ou le terrorisme, les Etats restreignent progressivement l’usage des billets. Depuis le 1er septembre 2015 en France, il n’est plus possible de régler un achat de plus de 1000 euros en liquide. La vraie raison, on la connaît : il s’agit de lutter contre le travail au noir – une soupape de sécurité bienvenue tant la fiscalité est devenue confiscatoire – afin d’accroitre les recettes fiscales de l’Etat.

Parfois cette lutte contre l’économie informelle prend une tournure tragique, on le voit en ce moment en Inde : début novembre, le gouvernement décidait de supprimer les billets de 500 et 1000 roupies, soit 86% du papier-monnaie en circulation (!), obligeant les détenteurs à les échanger contre de nouvelles coupures de 500 et 2000 roupies, et à justifier l’origine des sommes qu’ils apportaient dans les banques… Entre la pagaille généralisée que cette mesure provoque dans tout le pays, la corruption qui repart de plus belle (les fonctionnaires, eux, n’ont aucun problème pour échanger leurs billets) et les pénuries de billets, l’économie réelle s’effondre et tourne au ralenti. Au Venezuela, le président-dictateur Nicolas Maduro a tenté la même opération mais il a du reculer face aux manifestations. Mais parfois l’élimination du cash se passe sans anicroche, comme par exemple au Danemark qui fera progressivement disparaître ses billets à partir de 2017.

En prenant un peu de recul on s’aperçoit que c’est l’ensemble des économies des épargnants qui passe progressivement sous le contrôle de l’Etat. Nous l’avons vu, les contrats d’assurance-vie peuvent être désormais légalement bloqués "en cas de crise" depuis la loi Sapin 2, et les comptes bancaires peuvent être saisis si la banque se trouve au bord de la faillite, en vertu de la directive BRRD.

Mais cette logique s’étend aussi aux acteurs financiers qui n’ont pas la chance de faire partie des too big to fail (trop gros pour faire faillite) : la Fed vient en effet de faire passer une mesure qui empêche les contreparties de récupérer leur collatéral auprès d’une banque en train de faire faillite ! "Cette nouvelle régulation étend le concept de «renflouement interne» (bail-in) aux contreparties des grosses banques comme les hedge funds, les sociétés d’assurances et les caisses de retraite" (c’est-à-dire in fine des épargnants) selon le site IRD.

Ce qui se met en place c’est le contrôle des liquidités, des comptes, de l’épargne et pas seulement du cash. L’unique objectif consiste à protéger le système financier et à garantir les ressources fiscales des Etats, nullement à rendre les banques plus sûres ni les gouvernements moins dépensiers, ne rêvez pas. La planche à billet ne marche pas, la croissance s’est évanouie, mais il ne faut surtout pas se remettre en cause. Au contraire, pour les grandes banques et les Etats, il faut pourvoir continuer à grossir comme si de rien n’était, et à se garantir sur les dos des épargnants.

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Rien n’indique qu’ils vont y arriver.
Déjà, il faudrait une attente mondiale des différents gouvernements ce qui, à court ou moyen terme, a peu de chance d’arriver AMA.
Il existe de plus en plus de pays qui se battent contre l’hégémonie occidentale et la suppression de la monnaie fiduciaire et confiscation de l’or physique est principalement un plan occidental.
Et quand bien même ils y arriveraient, le peuple trouvera une façon de contourner tout ça.
Le monde n’est pas prêt pour une civilisation sans cash. Pas avant qques dizaines d’années.
Il faut cesser de voir les choses par le petit bout de la lorgnette. L’occident c’est pas le monde entier. Pleins de pays ne pensent pas comme nous et refuseront cette société sans cash.
La bataille ne fait que commencer et rien ne laisse penser qu’on en verra la fin de notre vivant , toujours AMA

Il faudrait ôter dans le subconscient collective qu'un trésor est composé de bijoux et de pièces d'or, et ça ya un sacré travail de fond pour éliminer/décrédibiliser ces choses dans les films comme pirates des caraïbes.

C'est FAUX... car l'or est MONNAIE en période de crise, tu pourras tjrs acheter quelquechose contre de l'or. Il est inutile de changer son or en argent/devise pour acheter qqchose. Il suffit de voir l'usage de l'or en période de crise: Europe durant la seconde guerre mondiale, ... ou plus récemment: Yougoslavie, Zimbabwe, Argentine, Vénézuela, Inde ...

Je suis entièrement d'accord avec Moscovidivici.
Mais dans l'article on oublie aussi de parler des trafiquants et des mafias.
par exemple, pour les dealers de mon secteur (et croyez moi j'en connais bcp !) le shit, le crack ou la blanche c'est juste une couverture crédible pour leurs trafics d'or.
J'en connais un qui est spécialiste des monnaies d'or byzantines, c'est bien la preuve d'un trafic intense (son signalement et son réverbère préféré en MP).
Un autre, la semaine dernière faisait peine à voir (sa maman doit pas être contente) : il déformait toutes ses poches avec ses lingots. Essayez de courir pour échapper aux Arno avec des lingots pleins les poches !
Un troisième est spécialiste de la métallurgie du tungstène : il est dans tous les coups fourrés !
On les reconnait bien ces trafiquants : ils ont tous sur eux un kit pour tester les métaux précieux. Et ce que Moscovite oublie de dire c'est que ces criminels-là oublient parfois de payer la taxe de 10,5% sur la revente des précieux.

Vivement que l'Europe nous ponde enfin la directive qui va bien.

et pour le cash, moi je continue à payer tous mes achats de moins de 50E en billets et je fais même l'appoint en petites pièces (mais ça c'est pour troubler la caissière)
signé "Papy-fait-de-la-Résistance"

C'est vrai qu'aujourd'hui les vrais trésors, ce sont les bitcoins tandis que les bijoux et les pièces d'or c'est caca...
L'ennui c'est que les bitcoins, on ne peut pas les palper et quand il ne reste que les chandelles pour s'éclairer, on a beau faire un sacré travail de fond, ben, il n'y a plus de fonds !

Mosco, un précipité de dsk...

L'or et l'argent sont des monnaies, aussi bien en temps de paix qu'en temps de guerre.
Le Dollar US, l'Euro, la Sterling ou le Yen sont des devises monétaires légales, qui ont comme contrepartie des créances dont on sait pertinemment qu'elles ne seront jamais remboursées.

Si on prolonge les tendances macro-économiques, il est certain à 100% que ce système est voué à s'effondrer, sur la base d'un scénario de "reset" monétaire comme en Allemagne en juin 1948, comme en Argentine en 2001, ou comme en Inde le mois dernier. La destruction de la devise monétaire par l'hyperinflation n'est pas un risque avéré aujourd'hui, malgré les QE, sauf si l'oligarchie décide de mettre en place le "fameux revenu universel"...

A suivre de très prés, car si le défaut ou l'hyperinflation permettent tous les deux la destruction monétaire et initie le rebootage du système monétaire sur une nouvelle base, l'impact psychologique du défaut et de l'hyperinflation sur les populations ne sera pas le même dans le futur. En effet, chose tout à fait curieuse, tous les gens se souviennent des brouettes des billets pour acheter une baguette de pain en Allemagne en 1921, mais personne ne se souvient du reset monétaire en Allemagne de 1948 qui a réduit de 94% la masse monétaire.

Dans les deux cas, les gens ont été ruinés, mais ils ne se souviennent que de l'hyperinflation...

Bref, une fois que le reset aura été acté, et que le cortège des "cacerolas" sera passé, il y aura probablement une nouvelle devise monétaire "papier" légale qui sera imposée par le gouvernement.

Reste à savoir si les gens qui auront été rincés vont avoir confiance ou pas dans cette nouvelle devise papier qui pourrait être backée; soit sur des créances, soit sur un panier de matières premières (avec un peu d'or), soit 100% sur de l'or et/ou de l'argent.

Une chose est certaine: une devise monétaire backée sur des créances ne peut exister que s'il y a de la croissance dans le monde réel..., et que si on jette un coup d’œil sur les perspectives énergétiques, il est certain à 99% qu'il n'y en aura plus, pour des raisons matérielles d'ordre physique et géologique, et qui sont des paramètres totalement inconnus des économistes, y compris des "éconoclastes".

Y aura t'il une devise monétaire mondiale de référence, comme l'US dollar à l'heure actuelle ou la sterling au XIXième siècle? Cela dépendra essentiellement de la structure géo-stratégique mondiale: monde unipolaire, monde bipolaire ou multipolaire. Si c'est un monde multipolaire qui émerge, il est pratiquement certain que c'est l'or qui sera la monnaie de référence mondiale.

Le bitcoin est un bank killer, pas un gold killer.