Lorsque l'on vend des métaux précieux en tant que résident fiscal français, on peut opter pour la taxe sur les métaux précieux, ou bien pour la taxe sur la plus-value. On déclare et paye ces taxes aux impôts via les formulaires 2091-SD (si taxe sur les métaux précieux) ou 2092-SD (si taxe sur la plus-value).

Mon interrogation est : une vente d'or (par exemple) a t'elle une incidence sur la déclaration des revenus annuelle ?

Il semble en effet que si l'on opte pour le régime de la plus-value, cette dernière doit être déclarée (peut-être même est-elle automatiquement préremplie par les impôts ?) dans la case 3VZ du formulaire 2042-C de la déclaration de revenus. Bien que cette plus-value n'ai pas d'incidence sur le montant de l'impôt sur le revenu (car la taxe a déjà été payée), elle aurait en revanche un impact sur le revenu fiscal de référence.

Cette information est-elle exacte ?
Quid de l'option "taxe sur les métaux précieux" dans le cadre d'une vente d'or, cette dernière apparait-elle sur la déclaration des revenus annuelle ?

Effectivement, je m'en suis rendu compte le mois dernier en voulant faire un calcul.
Par exemple quelqu'un qui a acheté avec facture et scellé 10 x 20F Coq en 2010 à 200 euros l'unité et qui souhaite les revendre 750 euros l'unité en boutique en optant pour la taxation sur les PV, cela donne, via le formulaire automatique en ligne:

Lien pour le calcul:





J'ai l'impression que cette feuille de calcul officielle ne différencie pas la vente d'un bien immobilier avec PV et la vente de MP.
Je viens de me rendre également compte que si la détention est de 15 ans, il faut retrancher 2 années et inscrire 13 dans la case 121.

et donc pour la taxe des metaux precieux, qu'en est t-il?

exemple de la revente chez un pro: celui-ci perçoit la taxe auprès du vendeur, et la reverse ensuite au fisc ok, mais la suite y a t-il un rajout sur le RFR du vendeur sur la déclaration l'année suivante , (je n'ai jamais pratiqué chez un pro)

Comment ca se passe pour les ventes effectuées à l étranger ?

Annexe 2047 je pense, puis reporter sur la 2042.

J'ai posé la question à une boutique connue de la place, je vous cite ci-dessous sa réponse.

"Lors d’une vente d’or, vous pouvez effectivement opter soit pour : la Taxe sur les Métaux Précieux (TMP), via le formulaire 2091-SD, soit pour la Taxe sur la Plus-Value (TPV), via le formulaire 2092-SD.

Dans les deux cas, la société se charge de collecter la taxe lors de la transaction et de la reverser directement à l’administration fiscale, conformément aux dispositions prévues par le Code général des impôts (notamment articles 150 VI à 150 VM du CGI).

Par conséquent : aucune somme n’est à déclarer de votre côté, la vente d’or n’apparaît pas sur votre déclaration annuelle de revenus, il n’y a ni impact sur votre impôt sur le revenu, ni sur votre revenu fiscal de référence, que vous optiez pour la TMP ou pour la TPV.
La plus-value éventuelle n’est donc ni à reporter en case 3VZ du formulaire 2042-C, ni ailleurs, puisque l’imposition est définitive et libératoire au moment de la vente."

Merci pour la réponse (qui n'engage pas le fisc bien sûr), mais c'est dommage de créer un simulateur plutôt correct et de faire une telle erreur, d'autant qu'il y a bien la case à cocher: métaux précieux / bijoux / objets d'art.

le simulateur n'est donc pour le cas ou l'on revends a un particulier si j'ai bien suivi...

Non si tu vends à un particulier tu es d'office taxé sur la TFMP à 11,5%. Seul un pro peut te faire bénéficier de la taxation sur PV, ce qui est logique.

merci pour toutes ces réponses, cela conforte mon avis sur la taxation des MPX et sur leurs conséquences et fait lever un voile sur ce sujet